ENSEMBLE POUR SAINT-BONNET-TRONÇAIS

1 avril, 2008

L’engagement continue….

Classé dans : Notre Equipe — Administrateur @ 14:40

Saint Bonnitaines, Saint Bonnitains,  

Un chapitre s’achève mais l’aventure et l’engagement continuent. Nous vous remercions toutes et tous de la confiance que vous nous avez apportée lors de ce scrutin et qui a permis  à Nicole DOUSSET, Jean Louis DEVOUCOUX et Sébastien MERY d’être élus. Toutes et tous nous les accompagnerons durant cette mandature ou nous serons présents pour soutenir la candidature de nos colistiers à qui vous avez accordé votre confiance.
 

Cette campagne, riche en événements aura tout de même bousculé certaines habitudes. Pour notre part au sein de notre équipe, un dialogue constructif s’est installé, une entente et une cohésion de notre groupe se sont bâties prouvant  que par les temps qui courent tout reste possible pour l’avenir de SAINT BONNET TRONCAIS. Chacun a vécu une expérience personnelle et collective unique.Certes le résultat est là et nous respectons le choix que vous avez exprimé, mais une chose est sûre, nous sommes fiers de ne pas vous avoir menti, ni d’être entré dans la polémique à des fins strictement électorales. Maintenant nous poursuivrons nos activités diverses avec un regard différent, mais resterons vigilant face aux promesses qui vous ont été faites. Je suis sûr que « la vérité l’emportera sur le mensonge ».

Ce blog va subir un petit remaniement , mais il continuera de vivre et de diffuser des informations, notamment celle relative à la réclamation déposée auprès de Monsieur le Préfet de l’Allier et dont le dossier est en état d’instruction au Tribunal Administratif de CLERMONT FERRAND (2éme chambre).  

N’hésitez pas à nous faire part de vos commentaires, réflexions, interrogations au moyen de notre formulaire

Onglet « CONTACTEZ NOUS ».

Nous y répondrons dans les meilleurs délais.

                            

11 avril, 2008

Documents administratifs

Classé dans : Information — Administrateur @ 15:37

Afin de garantir la transparence de la gestion locale, les budgets communaux et divers documents administratifs sont mis à disposition du public à la Mairie dans les quinze jours qui suivent leur adoption ou leur éventuelle notification par le Préfet.Ce droit à l’information est exigé par la loi et codifié à l’article L 2121-26 (*) du code général des collectivités territoriales (CGCT).

Par conséquent, toute personne physique ou morale est en droit de demander communication sur place et d’en prendre copie totale ou partielle. Ce droit ne peut être refusé, sous peine de voir le refus entaché d’illégalité par le juge administratif

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.doidArticle=LEGIARTI000006389887&cidTexte=LEGITEXT000006070633&dateTexte= 

20 mars, 2008

Les résultats

Classé dans : Notre Equipe — Administrateur @ 16:05

Bonne chance à Nicole, Jean Louis et Sébastien, et à titre personnel merci à toute l’équipe d’Ensemble pour SAINT BONNET TRONCAIS pour ce formidable investissement dont vous avez fait preuve durant cette campagne.

http://elections2008.interieur.gouv.fr/MN2008/003/003221.html

4 mars, 2008

Bilan réunion publique

Classé dans : Communication — Administrateur @ 5:38

Devant environ 90/100 personnes la liste « ENSEMBLE POUR SAINT BONNET TRONCAIS » conduite par Alain BERGON a tenu le lundi 3 Mars 2008  à 20 heures 00 à la Ferme de l’Etang une réunion publique à l’attention des Saint Bonnitaines et Saint Bonnitains. Aprés que chaque candidat se soit présenté individuellement, Alain BERGON  a developpé dans le détail son programme sur les différentes thématiques: 

Développement du patrimoine communal- Lien social  - Citoyenneté/Communication/Démocratie participative - Développement Touristique Mise en commun des projets avec les différentes collectivités, laissant le soin à Audrey AUGONNET benjamine de la liste (20 ans Etudiante en Géographie et Aménagement du Territoire) de commenter les vues de l’équipe sur l’environnement et le développement durable. Il a ensuite répondu dans le détail aux différentes questions posées par l’assistance notamment sur la fiscalité locale – la gestion du personnel communal l’enfouissement des lignes   particularités sur le  mode de scrutin dans les communes de moins de 2500 habitants.

Pour conclure cette réunion publique Alain BERGON a tenu a préciser qu’il n’y avait aucun probléme pour que les scolaires  du RPI  puisse utiliser la piscine du Camping de CHAMP FOSSE conformément aux engagements pris et que l’Association du Pays de Tronçais dont il est le Président n’était pas en cessation de paiement contrairement aux fausses rumeurs véhiculées ces dernieres semaines, puisque les salariés perçoivent normalement leur salaire et que les commerçants ont toujours été honorés des factures présentées par l’Association.

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25 février, 2008

Notre programme

Classé dans : Notre programme — Administrateur @ 6:17

Fidèle à nos engagements vous pouvez découvrir dès à présent notre programme qui vous sera présenté lors de notre réunion publique.

Notre programme dans Notre programme pdf professiondefoi.pdf

1 février, 2008

Attributions du Maire

Classé dans : Communication — Administrateur @ 15:13

Quelles sont les attributions du Maire ? 

Le maire représente la commune à l’égard des tiers. En qualité de chef de l’administration communale, il exerce ses pouvoirs sous le contrôle du conseil municipal et sous le contrôle administratif du représentant de l’EtatOrgane exécutif de la commune, il est chargé de préparer et d’exécuter les délibérations de l’assemblée délibérante. De plus, le conseil municipal peut, par délégation, lui confier l’exercice de certaines de ses compétencesLe maire est seul chargé de l’administration, mais la loi lui donne la possibilité de déléguer une partie   de ses fonctions

Les fonctions de ce pouvoir municipal

il veille à la conservation et à l’administration des propriétés communales et fait tous les actes conservatoires de ses droits (acceptation provisoire des dons et legs, actes interruptifs de déchéance, prévention des usurpations, mise à disposition de locaux communaux à telle ou telle personne dans les conditions définies par le conseil municipal) ; 

il gère les revenus, surveille les établissements publics et la comptabilité communale (le maire ne peut   s’immiscer cependant dans le maniement des fonds publics, en application du principe de la séparation des fonctions entre ordonnateur et comptable) ; 

il prépare le budget et ordonnance les dépenses ; 

il dirige les travaux communaux et veille à ce qu’ils soient exécutés conformément au marché ; 

il pourvoit aux mesures relatives à la voirie municipale (le maire donne les autorisations de voirie et de saillies (dépassement de l’alignement des immeubles); il délivre l’alignement individuel et les autorisations de bâtir ou de réparer) ; 

il souscrit les marchés, passe les baux des biens et les adjudications des travaux communaux dans les formes légales et réglementaires ; 

dans les mêmes formes, il passe les actes de vente, échange, partage ; il statue sur les acceptations des dons et legs, acquisitions, transactions lorsque ces actes ont été autorisés conformément à la loi ; 

il représente la commune en justice, comme demandeur ou défendeur (le maire, dûment autorisé par le conseil municipal, a seul qualité pour représenter la commune, il peut agir à titre conservatoire à condition d’en référer à son conseil pour régulariser son action, sauf cas de délégation du conseil municipal en la matière. Toutefois, en cas de négligence ou de refus, il est possible à un contribuable de la commune d’exercer à la place de la commune et dans certaines conditions l’action abandonnée. Dans le cas où les intérêts du maire s’opposent à ceux de la commune, il est remplacé par un conseiller désigné par le conseil municipal) ; 

il prend toutes les mesures nécessaires à la destruction des animaux nuisibles ; 

il nomme aux emplois communaux ; 

enfin, il est chargé d’une manière générale de mettre à exécution les délibérations du conseil municipal. 

Quelles sont les attributions d’un Conseil Municipal 

Le conseil municipal a une compétence générale de droit commun pour prendre les décisions relatives à la commune : il règle par ses délibérations les affaires de la commune. Il donne son avis toutes les fois prévues par les lois ou règlements particuliers ou à la demande du préfet. Il peut émettre des voeux sur tous les objets d’intérêt local. Le conseil municipal délibère notamment sur le budget proposé par le maire et sur les conditions de gestion des services publics communaux. Il délibère également sur le compte administratif annuellement présenté par le maire. Il entend, débat et arrête les comptes de deniers des receveurs, sauf règlement définitif par le juge des comptes.  Sur le plan fiscal, il dresse chaque année la liste des contribuables susceptibles d’être désignés comme membres de la commission communale des impôts directs, conformément à l’article 1650 du Code général des impôtsIl désigne ses membres ou ses représentants pour siéger dans les organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par le Code général des collectivités territoriales ou les textes régissant ces organismes. Le conseil peut procéder au remplacement de ses représentants au cours du mandat de ceux-ci par une nouvelle désignation pour la durée qui reste à courir. Le conseil municipal fixe également les emplois communaux  

 Les informations ci-dessous sont extraites du « guide du maire » (Documentation Française). 

25 janvier, 2008

En direct du Québec

Classé dans : Environnement — Administrateur @ 22:42

Bonjour,
 

J’habite en France (Département de l’Allier) et je suis avec une attention toute particuliére depuis plusieurs années le phénoméne de lutte contre les cyanobactéries qui affecte nombres plans d’eau de ma région touristique, ou la baignade a été interdite deux ans durant aux grands désarois de la population locale et des touristes fréquentant notre territoire. Pouvez vous m’indiquez si le traitement aux ultrasons envisagé sur votre territoire a effectivement été expérimenté chez vous. Dans l’affirmative a t-il donné des résultats positifs ? .Merci d’avance de vos  préconisations et conseils.

Message du 14/01/08 21:56
De : Lise.Boudreau@mddep.gouv.qc.ca
A :  
alain.bergon@wanadoo.fr

Bonjour Monsieur

Nous avons bien reçu votre demande concernant le traitement aux ultrasons pour le contrôle des cyanobactéries. Cette  technologie fait actuellement l’objet d’un projet de démonstration dans un petit lac urbain. C’est la toute première fois qu’elle est utilisée dans un plan d’eau du Québec. Le projet a démarré à l’automne 2007 pour permettre au promoteur d’ajuster le protocole expérimental et d’être prêt à opérer au printemps 2008. Nous n’avons donc aucun résultat à communiquer pour le moment.

Pour ces nouvelles technolologies qui n’ont jamais été testées au Québec et pour lesquelles peu d’informations sont disponibles, les projets de démonstration ont pour but de vérifier à la fois l‘efficacité de la technologie envers le contrôle des cyanobactéries et ses impacts sur l’ensemble de l’écosystème aquatique. Par la suite, des recommandations concernant l’utilisation de ces technologies peuvent être formulées.

L’utilisation des ultrasons dans un milieu naturel est préoccupante en ce qui regarde les effets indésirables potentiels de cette technologie sur les organismes aquatiques non ciblés (zooplancton, benthos, poissons, etc.) et sur les paramètres physico-chimiques de l’eau. Le projet de démonstration sera donc limité à un espace restreint et comportera un programme de suivi détaillé.

Pour conclure sur l’utilisation éventuelle des ultrasons dans les milieux naturels, nous considérons qu’étant donné que cette technologie ne permet pas d’éliminer le phosphore présent dans l’eau, elle ne saurait constituer une solution à l’eutrophisation, mais elle pourrait éventuellement aider à protéger temporairement des usages importants comme une prise d’eau potable ou la baignade. Pour une solution durable, des mesures de réduction des apports de phosphore dans le bassin versant doivent être entreprises.Espérant que ces informations répondent à vos préoccupations, nous vous remercions de votre intérêt. 

Lise Boudreau, biologiste – Direction du suivi de l’état de l’environnement

Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs  – 675 boul. René-Lévesque Est – 7ème étage – Boîte 22,

Téléphone: 521-3820, poste 4790 – Québec

Adresse électronique: lise.boudreau@mddep.gouv.qc.ca

Notre réaction

Cette réponse démontre tout l’intêret qu’il convient de porter à ces nouvelles technologies afin de pouvoir suivre avec une attention toute particuliére l’évolution visant à lutter et à éradiquer ce phénoméne naturel qui affecte nombres plans d’eau du territoire national.

14 janvier, 2008

Les enjeux du Camping ***

Classé dans : Tourisme — Administrateur @ 13:15

Le choix des nouveaux équipements réalisés au cours de ces quatre dernières années correspond parfaitement aux attentes de ce nouveau type de clientèle, comme le confirme l’article du VDL Magazine. La plupart de ces travaux d’investissement,financés par le Syndicat Mixte d’Aménagement Touristique du Pays de Tronçais (SMAT) et la Commune de SAINT-BONNET-TRONCAIS (à l’exception de l’achat des Mobil Home financés sur les fonds propres de l’Association du Pays de Tronçais sans aucune subvention) a permis de pouvoir relancer une certaine dynamique touristique à la grande satisfaction de la clientèle qui s’est partiellement renouvelée au cours de ces dernières années eu égard aux investissements consentis. Ces travaux ont permis non seulement de conforter l’image de dynamisme du site, mais ont contribué surtout d’éviter  une pseudo- rétrogradation du Camping de Champ Fossé en un camping deux étoiles.

Les enjeux du Camping *** dans Tourisme pdf vdlmagazine72janvier2007.pdf

9 janvier, 2008

Notre Bourg demain ????

Classé dans : Urbanisme — Administrateur @ 23:03

Dans le prolongement de la charte architecturale et paysagère élaborée sur le territoire des communes (*) de la communauté de commune du Pays de Tronçais, la municipalité de SAINT -BONNET –TRONÇAIS s’est engagée dans une phase de réflexion prospective afin d’optimiser le développement futur de l’ensemble de son territoire communal. Les thèmes prioritaires de cette étude axées sur la reconquête des espaces publics et l’embellissement du bourg, ont portées en priorité sur la mise en valeur du patrimoine bâti et naturel, le traitement des abords des bâtiments communaux (places publiques, église, école…), ainsi que sur la gestion des extensions urbaines et le contrôle du développement.

Cette étude qui a débuté le 26 novembre 2004 a abouti sur un diagnostic communal établi par le bureau d’étude « Intérieur Rue » sur la base d’informations de plusieurs natures (analyse des études et documents existants sur la commune, travail répété d’observation sur le terrain, vision de l’équipe municipale, observations des techniciens proposées lors des séances de travail, perception, audition de personnes ressources commerçants, responsables associatifs lors d’entretiens individuels). Au cours du diagnostic, trois  enjeux ont été identifiés. C’est sur cette base, que le projet communal approuvé unanimement par les membres du conseil municipal au début 2007 a abouti à l’arrêt des orientations communales autour de trois axes, valorisation des sites touristiques, amélioration des perceptions extérieures, aménagement du bourg et des villages . Elles ont permis par ailleurs d’arrêter la proposition des actions à mener à court, moyen et long terme.  A l’invitation du Maire de SAINT-BONNET-TRONÇAIS cette étude a été présentée à la population en réunion publique le 20 novembre dernier. Mais tout cela n’est encore qu’hypothèses et dépendra des financements qui seront attribués à la municipalité , sachant qu’actuellement  seul le Conseil Général subventionne ce type de travaux – le Conseil Régional  ne participant plus actuellement au financement des travaux d’aménagement des bourgs

(*) – les 16 communes adhérentes ont confié la compétence « étude et aménagement de bourg à la communauté de communes. 

31 décembre, 2007

Réforme permis de construire

Classé dans : Urbanisme — Administrateur @ 14:25

Afin de faciliter les constructions et contribuer au développement de l’accession à la propriété, la réforme vise à clarifier et regrouper les procédures, garantir les délais, améliorer les conditions d’instruction des demandes. Depuis le 1er octobre 2007, plusieurs modifications ont donc été opérées concernant le permis de construire et autres autorisations d’urbanisme. Oubliés les 11 régimes d’autorisation et les 5 déclarations préalables. Désormais, seuls trois permis (permis de construire, de démolir et d’aménager) et une déclaration préalable sont nécessaires. Terminés les retards dans l’instruction des dossiers.

Depuis le 1er octobre, un délai de base, fixé à un mois pour les déclarations, deux mois pour les permis de construire de maisons individuelles et les permis de démolir, trois mois pour tous les autres permis, a été adopté. Par ailleurs, toujours dans l’optique d’un traitement plus rapide des demandes, la réforme précise la liste des pièces qui doivent être jointes à une demande de permis ou à une déclaration préalable. Ces changements auxquels il faut ajouter des mesures visant à une meilleure sécurité juridique, doivent faciliter les constructions et contribuer au développement de l’accession à la propriété. 

En application du décret du 5 janvier 2007, venant en complément de l’ordonnance du 8 décembre 2005, la réforme du permis de construire et des autorisations d’urbanisme est donc entrée en vigueur depuis 1er octobre 2007. 

Toutes les précisions utiles sont consultables  en cliquant sur le lien ci-après 

http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr 

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